B.O. sélection points spécifiques

Cette rubrique présente une sélection d’articles du Bulletin officiel sur les points spécifiques qui pourront vous intéresser (mise à jour février 2015).

Personnels

Obligations de service et missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d’enseignement du second degré : J.O. n° 0194 du 23-08-2014

décret n° 2014-940 du 20-08-2014

Modification de certains statuts particuliers des personnels enseignants relevant du ministre chargé de l’éducation nationale : J.O. n° 0194 du 23-08-2014

décret n°2014-941 du 20-08-2014

 

Modification du décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008 relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré : J.O. n° 0194 du 23-08-2014

décret n° 2014-942 du 20-08-2014

 

Conseil supérieur des programmes : nominations des membres, B.O. du 10 octobre 2013

arrêté du 9-10-2013

 

Baccalauréat

 Baccalauréat général : épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 – modification, BO n°28 du 11 juillet 2013

arrêté du 31-05-2013

 

Baccalauréat général : organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées : modification ; BO n°4 du 24 janvier 2013

arrêté du 19-12-2012

La définition de l’épreuve de SVT au baccalauréat général série S, à compter de la session 2013,  a été publiée au B.O. spécial. n° 7 du 06/10/2011 :

SVT-bac S-session 2013

La définition des épreuves anticipées d’enseignement scientifique du Bac général en séries ES et L est parue au B O n°16 du 21 avril 2011:

épreuves anticipées

Collèges et lycées

Les modalités d’organisation des sorties et voyages scolaires au collège et au lycée sont parues dans l’encart du B.O. n° 30 du 25/08/2011 :

sorties-voyages-collège-lycée

 

Collège

Livret personnel de compétences : simplification pour l’année 2012-2013 ; BO n°35 du 27 septembre 2012

note de service n°2012-154 du 24-9-2012

 

Baccalauréat général et baccalauréat technologique : épreuves anticipées : modification, B.O. n° 10 du 08/03/2012

arrêté du 30-01-2012

 

Lycée

Le nouveau programme de l’enseignement de SVT classe terminale de la série scientifique a été publié au B.O. spécial n° 8 du 13 octobre 2011

Programme SVT  TS

 

Les textes concernant la réforme 

Deux décrets et deux arrêtés ont été publiés au Journal officiel n°0023 du 28 janvier 2010:

Décret 2010 – 100 : Textes généraux (JO)

Décret 2010 – 100 :  Lycée (JO)

Arrêté cycle Terminale (JO)

Arrêté seconde (JO)

 

               RÉFORME DU LYCÉE publiée au Bulletin officiel spécial n° 1 du 4 février 2010

Sommaire

  • Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d’enseignement
  • Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation, modification du code de l’Éducation
  • Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole
  • Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
  • Accompagnement personnalisé au lycée d’enseignement général et technologique
  • Le tutorat au lycée
  • Mise en place des stages de remise à niveau et des stages passerelles à compter de la rentrée 2010
  • Langues vivantes au lycée d’enseignement général et technologique
  • Favoriser l’accès de tous les lycéens à la culture
  • La Maison des lycéens

Réforme du Lycée parue au BO n°1 – 4 Fev 10