Cette rubrique présente une sélection d’articles du Bulletin officiel de Christiane Gady (mise à jour au 19/07/11)
Le B.O. « papier » n’existe plus, il faut maintenant le consulter «en ligne» sur le site www.eduction.gouv.fr et pour le B.O. de l’Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site www.enseignementsup-recherche. gouv.fr
Bulletin Biologie-Géologie 2011
3/2011
Organisation générale
- Communication numérique du ministère principes directeurs, circulaire n° 2011-066 du 23/05/2011, B.O. n° 21 du 26/05/2011.
Enseignement secondaire et supérieur
- Examens et concours : conditions d’accès et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes, circulaire n° 2011-072 du 03/05/2011, B.O. n° 21 du 26/08/2011.
- Scolarité du socle commun : continuité pédagogique, circulaire n° 2011-126 du 26/05/2011, B.O. n° 31 du 01/09/2011.
Enseignement primaire et secondaire
- Enseignement intégré de science et technologie : orientations pour sa mise en œuvre en classe de sixième, circulaire n° 2011-089 du 14/05/2011, B.O. n° 26 du 30/06/2011.
- Travaux personnels encadrés classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur – année scolaire 2011-2012, note de service n° 2011-087 du 17/06/2011, B.O. n° 26 du 30/06/2011.
- Baccalauréat général Série S, épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la zone Sud – session 2011, note de service n° 2011-133 du 17/08/2011, B.O. n° 30 du 25/08/2011.
Personnels
- Comité d’hygiène et de sécurité : programme annuel de prévention 2011-2012 (Éducation nationale), réunion du 16/06/2011, B.O. n° 32 du 08/09/2011.
Encart Bulletin officiel
- Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée : modalités d’organisation, circulaire n° 2011-117 du 03/08/2011, Encart du B.O. n° 30 du 25/08/2011.
Bulletin officiel spécial n°6
- Le règlement intérieur dans les établissements publics locaux d’enseignement , circulaire n° 2011-112 du 01/08/2011, B.O. spécial n° 6 du 25/08/2011.
Journal officiel n° 0190 du 18 août 2011 (texte n° 68)
Un décret très important vient de paraître au Journal officiel de la République française qui concerne le statut des Personnels techniques de laboratoire. Il faut maintenant attendre les attendus qui vont suivre au niveau du B.O.
Notice au sujet des nouveaux statuts des PTL, décret n° 2011-979 du 16/08/2011, n° 0190 du 18/08/2011 (texte n° 68). Publics concernés : fonctionnaires appartenant aux corps de la filière des ingénieurs et personnels techniques et administratifs de recherche et de formation (ITRF) et aux corps de la filière laboratoire. Objet : fusions des corps de fonctionnaires appartenant aux filières ITRF et laboratoire. Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le 1er septembre 2011.
Notice : Le présent décret met en œuvre les fusions des corps appartenant aux filières ITRF et laboratoire. Désormais, la gestion de l’ensemble des corps de cette filière unifiée sera assurée par le ministère chargé de l’enseignement supérieur. Cette fusion s’applique également pour les corps appartenant aux catégories B et C des filières susmentionnées. En effet, le corps des techniciens de recherche et de formation, corps de catégorie B, est intégré au sein d’un nouveau corps de même appellation, lequel est soumis au nouvel espace statutaire régi par le décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 portant dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l’Etat. Le corps des techniciens de laboratoire des établissements d’enseignement du ministère chargé de l’éducation nationale est également intégré dans ce nouveau corps. L’adhésion des corps de catégorie B au sein du nouvel espace statutaire entraîne une revalorisation de la carrière des assistants ingénieurs, corps de catégorie A. Ces fusions ont pour corollaire une adaptation des missions des techniciens de recherche et de formation afin de tenir compte des spécificités des personnels de laboratoire. Des dispositions relatives au recrutement et reclassement de ces personnels sont prévues. En outre, les adjoints techniques de laboratoire des établissements d’enseignement relevant du ministère de l’éducation nationale, corps de catégorie C, sont intégrés dans le corps des adjoints techniques de recherche et de formation. Il en est de même pour les adjoints techniques des administrations de l’Etat exerçant leurs fonctions dans les services à compétence nationale du ministère de l’éducation nationale et à l’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la jeunesse et des sports. Enfin, des dispositions communes visent principalement à faciliter l’accès à l’ensemble des corps par la voie du concours interne, à simplifier les conditions de diplômes pour les concours externes et à clarifier la liste des lieux d’exercice.
Références : le texte modifié par le présent décret peut être consulté, dans sa rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024476968&dateTexte=&categorieLien=id
2/2011
Préparation de la rentrée 2011
- Circulaire n° 2011-071 du 2-5-2011, encart du BO n°18 du 5 mai 2011
Enseignement primaire et secondaire
- Promotion des disciplines scientifiques et technologiques : circulaire n° 2011-038 du 4-3-2011, B.O. n°10 du 10/03/11
- Baccalauréat série S : épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales session 2011. note de service n° 2011-051 du 24-3-2011, B.O. n°13 du 31/03/11
- Baccalauréats général et technologique : calendrier de la session 2011 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion note de service n° 2011-050 du 24-3-2011, B.O. n°16 du 21 avril 2011
- Epreuve anticipée d’enseignement scientifique en série économique et sociale et en série littéraire : B0 n° 16 du 21 avril 2011, texte applicable à la session 2012 du Baccalauréat http://www.education.gouv.fr/cid55802/mene1105935n.html
1/2011
Organisation générale
- Propriété intellectuelle : utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche, protocole d’accord du 8-12-2010, B.O. n°7 du 17 février 2011
Enseignement primaire et secondaire
- Orientation et examens : reconquête du mois de juin – calendrier 2011 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat et des brevets de technicien, note de service n° 2010-228 du 20-12-2010, B.O. n° 46 du 23 décembre 2010.
- Lycées : mise en réseau, circulaire n° 2011-021 du 18-2-2011, B.O. n° 9 du 3 mars 2011.
- Baccalauréat général et technologique : organisation dans les centres ouverts à l’étranger – session 2011, note de service n° 2011-005 du 26-1-2011, B.O. n° 6 du 10 février 2011
Personnels
- Programme des concours de recrutement de personnels de l’enseignement du second degré – session 2012, B.O. n° 1 du 27 janvier 2011.
Bulletins Biologie-Géologie 2010
4/2010
Organisation générale
- IGEN et IGAENR : Programme de travail pour l’année scolaire et universitaire 2010 – 2011, lettre du 07/09/2010, B.O. n° 35 du 30/09/10.
Programmes d’enseignement du lycée
- Programme d’enseignement spécifique de sciences en classe de première des séries économique et sociale et littéraire, Arrêté du 21/07/2010, J.O. du 28/08/2010, B.O. spécial n° 9 du 30/09/2010.
- Programme d’enseignement spécifique de sciences de la vie et de la Terre en classe de première de la série scientifique, Arrêté du 21/07/2010, J.O. du 28/08/2010, B.O. spécial n° 9 du 30/09/2010.
Enseignement primaire et secondaire
- Concours général des lycées : calendrier – session 2011, note de service n° 2010-142 du 22/09/2010, B.O. n° 37 du 14/10/2010.
- Enseignement de prévention-santé-environnement : reférentiel d’épreuve pour les séries technologique et professionnelle du diplôme national du brevet,note de service n° 2010-144 du 22/09/2010, B.O. n° 38 du 21/10/2010.
- Enseignement de prévention-santé-environnement : orientations pédagogiques en classe de troisième des sections d’enseignement général et professionnel adapté (Segpa), note de service n° 2010-143 du 22/09/2010, B.O. n° 38 du 21/10/2010.
- Actions éducatives : programme prévisionnel 2010-2011, note de service n° 2010-197 du 26/10/2010, B.O. n° 41 du 11/11/2010.
- Éducation à la santé : journée mondiale de lutte contre
Personnels
- Comité central d’hygiène et de sécurité : programme annuel de prévention 2010-2011 (Éducation nationale), réunion du 16/09/2010, B.O. n° 40 du 4/11/2010.
- Personnels enseignants, d’éducation et d’orientation : mise en œuvre, pour l’année scolaire 2010-2011, du droit individuel à la formation, circulaire n° 2010-206 du 17/06/2010, B.O. n° 43 du 25/11/2010.
3/2010
Réforme du lycée
- Organisation et horaires des enseignements des classes de 1re et terminales : arrêté du 27/05/2010, J. O. du 29/05/2010, B.O. spécial n°6 du 24/06/ 2010
- Organisation des classes de 1re et terminales LEGT et LEGTA : arrêté du 27/05/2010 – J.O. du 29/05/2010, BO spécial n°6 du 24/06/2010
Enseignement primaire et secondaire
- Travaux personnels encadrés : Classe de première des séries générales – année scolaire 2010-2011 ; note de service n° 2010-085 du 11/06/2010, B.O. n° 27 du 08/07/2010
- Évaluation : Livret personnel de compétences ; arrêté du 14/06/2010, J.O. du 01/07/2010, B.O. n° 27 du 08/07/2010
- Évaluation : Mise en œuvre du livret personnel de compétences ; n° 2010-87 du 18/06/2010, B.O. n° 27 du 08/07/2010
- Baccalauréat série S : Épreuve de SVT : évaluation des capacités expérimentales, session 2010, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la Zone Sud ; note de service n° 2010-122 du 21/07/2010, B.O. n° 31 du 02/09/201
Outils numériques
- Le cahier de texte numérique ; circulaire n° 2010-136 du 06/09/2010, B.O. n° 32 du 09/09/2010
Programmes des concours externes et internes de l’agrégation, du CAPES, du CAPET, du CAPLP, de COP et de CPE – session 2011
- Concours externe de l’agrégation du second degré ; Note du 01/06/2010, B.O. spécial n° 7 du 08/07/2010
- Concours interne de l’agrégation du second degré et concours internes d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré (CAER) ; Note du 01/06/2010, B.O. spécial n° 7 du 08/07/2010
- Concours externes du Capes et concours externes pour le recrutement de maîtres dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré (Cafep) correspondants ; Note du 01/06/2010, B.O. spécial n° 7 du 08/07/2010
- Concours internes du Capes et concours internes correspondants du CAER/Capes ; Note du 01/06/2010, B.O. spécial n° 7 du 08/07/2010.
- Troisième concours du Capes et troisième Cafep/Capes ; Note du 01/06/2010, B.O. spécial n° 7 du 08/07/2010
Formation des enseignants
- Modalités d’évaluation et de titularisation de certains personnels stagiaires de l’enseignement du second degré relevant du ministre chargé de l’Éducation ; arrêté du 12/05/2010, J. O. du 18/07/2010, B.O. n°29 du 22/08/2010
- Modalités d’évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l’enseignement du second degré stagiaires ; arrêté du 12/05/2010, J. O. du 18/07/2010, B.O. n°29 du 22/08/ 2010
- Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l’enseignement ; circulaire n° 2010-102 du 13/07/2010, B.O. n° 29 du 22/08/2010
- Missions des maîtres formateurs et des maîtres d’accueil temporaire ; circulaire n° 2010-104 du 13/07/2010, B.O. n° 29 du 22/08/2010
- Missions des professeurs conseillers pédagogiques contribuant dans les établissements scolaires du second degré à la formation des enseignants stagiaires ; circulaire n° 2010-103 du 13/07/2010, B.O. n° 29 du 22/08/2010
2/2010
Enseignement supérieur, recherche et technologie
- Travaux personnelle encadrés (RLR: 471-0) : Arrêté du 24/02/2002 BO n°13 du 01/04/10.
Enseignement élémentaire et secondaire
- Baccalauréat série S (RLR : 544-0a) : note de service n° 2010-039 du 18-03-2010 BO n°13 du 01/04/10.
Organisation générale
- Commission générale de terminologie et de néologie (RLR : 104-7)
- Agrément d’associations (RLR : 160-7)
Brevet informatique et internet
- Généralisation du B2i adultes
Programme d’enseignement de la classse de seconde
- Enseignement commun (RLR – 524-5)
- Enseignement d’exploration : biotechnologies (RLR – 524-5)
- Enseignement d’exploration : sciences et laboratoires (RLR – 524-5)
- Enseignement d’exploration : méthodes et pratiques scientifiques (RLR – 524-5)
Encart n°2 du 18 mars 2010
- Préparation de la rentrée 2010 (RLR : 520-0)
Encart BO spécial n04 du 29 avril 2010
- Enseignement d’exploraion : présentation (RLR : 524-5)
1/2010
Enseignement élémentaire et secondaire
- Activités éducatives (RLR : 554-9) note de service n° 2009-183 du 18-12-2009 BO n°48 du 24/12/09
- Education à la santé (RLR: 5405-7 ; 100-8) : dispositif de vaccination dans les établissements scolaires, Circulaire n° 2009-189 du 23-12-2009 BO n°1 du 7/01/10.
- Livret de compétences (RLR: 520-3) Circulaire n°2009-192 du 28-12-2009 BO n°1 du 7/01/10.
- Baccalauréat général et technologique (RLR : n° 544-0a) Note de service n° 2010-019 du 5-2-2010 BO n°6 du 11/02/10
Personnel
- Formation continue (RLR : 601-3) rectificatif du 5-1-2010, BO n° 2 du 14 janvier 2010.
- Séjours professionnels à l’étranger (RLR: 601-3) : programme « Jules Verne » pour l’année scolaire 2010-2011, Circulaire n° 2010-007 du 28-1-2010, BO n° 6 du 11 février 2010.
Organisation générale
- Propriété intellectuelle (RLR: 180-1) : accord sur l’utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche, accord du 4-12-2009, BO n° 5 du 4 février 2010.
Encart n°1 du 7 janvier 2010
- Actions éducatives européennes (RLR: 161-1c) : appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) – année scolaire et universitaire 2010-2011, circulaire n° 2009-193 du 28-12-2009, BO n° 1 du 7 janvier 2010.
Réforme du lycée
- Organisation et fonctionnement des EPLE (RLR: 520-0), décret n° 2010-99 du 27-1-2010 – J.O. du 28-1-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010.
- Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation (RLR: 501-0 ; 523-0), décret n° 2010-100 du 27-1-2010 – J.O. du 28-1-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010.
- Organisation et horaires de la classe de seconde des LEGT et des LEGTA (RLR: 524-0d ; 509-0) arrêtés des 27-1 et 1-2-2010 – J.O. des 28-1 et 3-2-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010.
- Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général (RLR: 524-0e ; 524-0f), arrêtés des 27-1 et 1-2-2010 – J.O. des 28-1 et 3-2-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010.
- Accompagnement personnalisé au LEGT (RLR: 520-1) circulaire n° 2010-013 du 29-1-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010
- Le tutorat au lycée (RLR: 520-1), circulaire n° 2010-011 du 29-1-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010.
- Mise en place des stages de remise à niveau et des stages passerelles à compter de la rentrée 2010 (RLR: 520-1), circulaire n° 2010-010 du 29-1-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010.
- Langues vivantes au lEGT (RLR: 520-1), circulaire n° 2010-008 du 29-1-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010.
- Favoriser l’accès de tous les lycéens à la culture (RLR : 520-1), circulaire n° 2010-012 du 29-1-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010.
- La Maison des lycéens (RLR: 554-3), circulaire n° 2010-009 du 29-1-2010, BO spécial n° 1 du 4 février 2010.
Publié dans le bulletin n°1/2010 BO Spécial février 2010 Organisation et horraire de la classe de seconde LEGT et EGTA
Bulletins BIOLOGIE GEOLOGIE année 2009
4/2009
Enseignement élémentaire et secondaire
- Actions éducatives (RLR : 554-9) note de service n° 2009-130 du 23-9-2009 BO n°37 du 8/10/09
- Baccalauréat (RLR: 544-0a) : Épreuve de SVT de la série S : ECE session 2009, Note de service n° 2009-133 du 5-10-2009,BO n°39 du 22/10/09.
- Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5) Encart du BO n°40 du 29/10/09.
- Éducation à la santé (RLR: 505-7 ;100-8) : organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 Circulaire n°2009-166 du 9-11-2009, BO n°42 du 12/11/09.
- Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5) : évaluation en collège et en lycée professionnel préparant le brevet BO n°42 du 12/11/09.
- Baccalauréat (RLR: 544-0a) : thèmes du programme de l’enseignement scientifique du baccalauréat général, séries ES et L note de service n° 2009-153 du 27-10-2009, BO n°42 du 12 novembre 2009 du 30/04/2002, B.O. n° 19 du 9 mai 2002, p.1286 à 1288.
- Éducation à la santé (RLR: 505-7) :Journée mondiale de lutte contre le sida – 1/12/09 circulaire n° 2009-163 du 5-11-2009, BO n°44 du 26 novembre 2009.
- Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5) : évaluation en collège et en lycée professionnel préparant le brevet, rectificatif du 26-11-2009 BO n°45 du 3/12/09.
- Orientation et examens (RLR: 523-0 ; 541-1a ; 544-0a ; 544-1) : reconquête du mois de juin – calendrier 2010 de l’orientation et de l’affectation des élèves du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien Note de service n°2009-174 du 25-11-2009, BO n°45 du 3/12/09.
Informations diverses
- Annie Mamecier, Inspectrice générale de l’Éducation nationale, est nommée présidente des concours externe et interne de recrutement de techniciens de laboratoire des établissements d’enseignement du ministère …
- Dans le document sur le « Socle communde connaissances et de compétences » dans l’annexe « Attestation de maîtrise des connaissances et compétences du socle commun au palier 3 », p.3, ajout d’une dernière capacité…
- Calendrier des épreuves écrites du baccalauréat général pour les SVT.
Places de concours
J.O. n° 0007 du 9 janvier 2010 CAPES externe 290 postes CAPES interne 38 postes
Agrégation externe 80 postes Agrégation interne 41 postes
Enseignement privé CAFEP – CAPES (externe) 200 postes CAER – Agragation (interne) 13 postes
Note développée dans le bulletin n°4/2009
Attestation de maîtrise des connaissances et compétences du cocle commun palier 3.
3/2009
Enseignement élémentaire et secondaire
- Modalités d’attribution du diplôme national du brevet. Arrêté du 9-7-2009 J.O. Du 25-7-2009, BO n° 31 du 27 août 2009.
Enseignement supérieur et recherche
- Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 471-0).
- Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 470-0).
- Aides aux étudiants (RLR: 452-5).
- Bourses et aides aux étudiants (RLR: 452-0 ; 452-4).
- Aides aux étudiants (RLR: 452-6).
Personnels
- Hygiène et sécurité (RLR: 610-8).
Programmes du collège
- Programmes des enseignements de mathématiques, de physique-chimie, de sciences de la vie et de la Terre, de technologie pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège (RLR: 524-2a ; 524-2b ; 524-2c).
Organisation générale
- Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
- Vocabulaire de l’environnement.
Education à la santé
- Pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir. Circulaire n° 2009-111 du 25-8-2009, encart BO n° 31 du 27 août 2009.
- Éducation à la santé (RLR: 505-7) Rôle des personnels de santé dans le cadre d’une pandémie grippale ; Circulaire n° 2009-112 du 9-8-2009, encart BO n° 31 du 27 août 2009.
- Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8) Lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 – Diffusion des gestes barrières dans les classes; Note de service n° 2009-110 du 19-8-2009, encart BO n° 31 du 27 août 2009. Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie ; inspectrices et inspecteurs d’académie, directrices et directeurs des services départementaux de l’éducation nationale ; inspectrices et inspecteurs de l’Éducation nationale, chargés de circonscription ; chefs d’établissement ; directrices et directeurs d’école ; personnels de l’éducation nationale. Le contexte mondial de pandémie grippale, en évolution permanente, nécessite d’envisager différents niveaux de mesures adaptées à l’intensité et à l’étendue du risque. La présente circulaire porte sur les réponses que la communauté éducative attend, en matière d’hygiène et de santé au travail et en matière de continuité pédagogique.
Notes développées dans le bulletin n°3/2009
Vocabulaire de l’environnement. circulaire portant sur les réponses que la communauté éducative attend, en matière d’hygiène et de santé au travail et en matière de continuité pédagogique.
2/2009
Programme Jules Verne
- Séjours professionnels annuels à l’étranger destinés aux enseignants titulaires du premier et du second degré – année scolaire 2009-2010 (RLR ; 601-3). Circulaire n° 2009-050 du 31/03/2009, Encart du B.O. n° 14 du 2 avril 2009.
Encart « Préparation de la rentrée 2009″
- Circulaire n° 2009-068 du 20/05/2009, B.O. n° 21 du 21 mai 2009.
Code de l’éducation
- Dispositions réglementaires du livre V du code de l’éducation (décrets en Conseil d’État et décrets). Décret n° 2009-553 du 15/05/2009, J.O. du 20 mai 2009, B.O. spécial n° 5 du 4 juin 2009.
Personnels
I.A-I.P.R. et I.E.N. Missions des corps d’inspection : inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et inspecteurs de l’Éducation nationale affectés dans les académies. Circulaire n° 2009-064 du 19/05/2009, B.O. n° 22 du 28 mai 2009.
Notes développées dans le bulletin n°2/2009
préparation de la rentrée scolaire 2009.
1/2009
Enseignement élémentaire et secondaire
- Vie scolaire :Fournitures scolaires , Circulaire n° 2009-033 du 23/02/2009, B.O.n°9 du 26/2/09.
- Baccalauréat : Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l’étranger, session 2009. Note de service n°2009-032 du 23/02/2009, B.O.n°10 du 5/3/09.
Enseignement secondaire et supérieur
- Orientation active : Orientation des futurs bacheliers vers l’enseignement supérieur en vue de la rentrée 2009. Circulaire n° 2009-1002 du 26/01/2009, B.O.n°6 du 5/2/09.
Enseignement supérieur et recherche
- Certificat informatique et internet. Expérimentation du C2i® niveau 2 « métiers de l’environnement et de l’aménagement durable ». Circulaire n° 2009-1003 du 27/01/2009, B.O.n°8 du 19/2/09.
NDLR : ce texte concerne effectivement plus particulièrement les universités. Il prolonge les différents niveaux du brevet informatique et internet (B2i®) de l’enseignement scolaire par les certificats informatique et internet (C2i®) niveau 1 et niveau 2 dans l’enseignement supérieur. Le C2i® niveau 2 vise à attester des compétences professionnelles communes et nécessaires à tous les professionnels de l’environnement et à tous les professionnels de l’aménagement du territoire dont l’activité principale s’inscrit dans une démarche de développement durable. Cf. : circulaire n°2008-1006 du 06/03/08, B.O.n°11 du 13/3/08.
Encart n°10 du 5 mars 2009
- « L’École agit ! Pour le développement durable » Note de service n° 2009-034 du 25/02/09, B.O.n°10 du 5/3/09.
Personnels
- Congés annuels : Calendrier des fêtes légales, année civile 2009. Circulaire n° 2009-009 du 13/01/2009, B.O. n° 4 du 22/01/2009.
- Autorisations d’absence : Autorisations d’absence pouvant être accordées à l’occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions, année civile 2009. Circulaire n° 2009-008 du 13/01/2009, B.O. n° 4 du 22/01/2009.
Échanges et formation
- Échanges et actions de formation à l’étranger, année 2009-2010. Note de service n°2009-019 du 23/01/09, B.O. n°5 du 29/01/09.
Traitement des indemnités, avantages sociaux
- Indemnités : Rémunération de certains services accomplis par diverses catégories de personnels de l’Éducation nationale. Décret n° 2009-81 du 21/01/2009, J.O. du 23 janvier 2009, B.O. n° 7 du 12 février 2009.
- Montant de la rémunération servie aux personnes assurant les études dirigées. Arrêté du 21/01/09, J.O. du 23/01/09, B.O. n°7 du 12/2/09.
Notes développées dans le bulletin n°1/2009
Reconquête du mois de juin : orientation et affectation des élèves et calendrier des examens (diplôme national du brevet, baccalauréats et brevets de technicien) pour l’année 2009. Note de service n° 2009-010 du 13/01/09 B.O.n°3 du 15/01/09